Check-list export
Cette check-list présente les documents généralement nécessaires pour une exportation par fret maritime au départ de l’Allemagne. Ceux qui s’appliquent à votre envoi dépendent de la marchandise, de sa valeur et du pays de destination – nous le vérifions pour vous avant chaque réservation.
Documents de base pour chaque envoi
- Facture commerciale – expéditeur, destinataire, description précise de la marchandise, quantité, valeur, devise, conditions de livraison (Incoterm) et si possible le code SH.
- Liste de colisage – nombre et type de colis, dimensions, poids brut et net, marquages.
- Numéro EORI de l’exportateur – obligatoire pour les exportations commerciales depuis l’UE.
- Déclaration d’exportation (ATLAS) – déposée électroniquement auprès des douanes allemandes pour une valeur supérieure à 1 000 euros ou un poids supérieur à 1 000 kg. Après la sortie, vous recevez la confirmation de sortie comme justificatif, par exemple pour la TVA.
- Connaissement (B/L) ou lettre de transport maritime – émis par la compagnie après le chargement ; nous nous chargeons de la coordination.
- VGM – la masse brute vérifiée du conteneur chargé doit être déclarée avant l’embarquement.
En complément, selon la marchandise
- Preuve d’origine – certificat d’origine de la chambre de commerce ou preuve d’origine préférentielle (p. ex. EUR.1 ou déclaration d’origine), afin que le destinataire puisse économiser des droits.
- Licence d’exportation (BAFA) – pour les biens à double usage ou les pays sous embargo.
- Déclaration de marchandises dangereuses (IMDG) – pour batteries, produits chimiques, peintures, véhicules contenant du carburant, etc.
- Emballages en bois selon NIMP 15 – les palettes et caisses en bois massif doivent être traitées et marquées.
- Certificats – p. ex. certificats de conformité, sanitaires ou phytosanitaires.
Particularités par région de destination
| Région | Points d’attention |
|---|---|
| Afrique de l’Ouest | De nombreux pays exigent un bordereau électronique de suivi des cargaisons (p. ex. ECTN ou BESC) avant l’expédition. Sans lui, de lourdes pénalités peuvent être appliquées au port de destination. |
| Moyen-Orient / Golfe | Factures et certificats d’origine doivent parfois être légalisés par la chambre ou le consulat. L’Arabie saoudite exige des certificats de conformité des produits (SABER). Actuellement : tenir compte de la situation dans le détroit d’Ormuz. |
| Amérique du Nord et centrale | Les États-Unis exigent des déclarations anticipées de la cargaison (règle des 24 heures, ISF « 10+2 » par l’importateur). Une description précise est obligatoire – des termes génériques comme « pièces détachées » ne suffisent pas. |
| Australie / Nouvelle-Zélande | Règles de biosécurité strictes : marchandise et conteneurs doivent être propres. En saison (environ de septembre à avril), un traitement contre la punaise diabolique est obligatoire pour certaines marchandises. |
| Extrême-Orient | Description précise et codes SH sur tous les documents ; pour certaines marchandises, enregistrements ou certificats dans le pays de destination. |